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Quels documents présenter lors d'un controle ?

Les autorités de contrôle (représentées par la gendarmerie, la police, la douane ou les agents de navigation) peuvent à tout moment intercepter un bateau pour réclamer les documents obligatoires.

Pour la navigation fluviale

Pour les bateaux de moins de 20m : Le Certificat International de Bateau de Plaisance (ou autre immatriculation européenne valide) et le permis de plaisance.

Pour les bateaux de plus de 20m : Certificat Communautaire et le permis de plaisance.

De plus, les bateaux naviguant sur les eaux intérieures doivent être en possession d'une vignette VNF pour l'année en cours. Le calcul des tarifs de ce "péage" est en fonction de la durée d'utilisation du réseau et des caractéristiques du bateau. Plus d'informations sur vnf.fr.

Pour la navigation maritime

Le propriétaire du bateau doit fournir : la carte maritime, le règlement international pour prévenir les abordages en mer, un document décrivant le système de balisage de la zone fréquentée. Pour la navigation hauturière (au delà de 6 miles), vous devez aussi présenter le livre des feux, l'annuaire des marées officiel (sauf en Méditerranée) et un journal de bord.

Avant chaque départ en navigation, veillez à vérifier que vous avez tous les documents nécessaires.

Bonne navigation !

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